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Consultation architecturale négociée art. Adresse du siège social de la société: B — Pour les personnes morales. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Inscrite au registre du commerce de ……………. Journ ées nationales de vaccination -Campagnes bi-annuelles de supplémentation en vitamine a et déparasitage mars et octobre Ouvert au nom de Loading SlideShow in 5 Seconds. By patia Follow User.

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Jury du Concours art. Jury decreg Concours art. Consultation architecturale négociée art. Ouvert au nom de. Agissant au nom et pour le compte de ……………. Ordre national des architectes Conseil régional — FES. By patia Follow User.

Les Taux des honoraires peuvent être modifiés par arrêté du Chef du Gouvernement sur proposition du Ministre chargé des Finances. 2.12.3499 Presentation 2.112.349 Friend.

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Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Un Règlement type des 22.12.349 Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives. Modes de passation des prestations architecturales art.

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Inscrite au registre du commerce de ……………. Raison sociale et forme juridique de la société. Agissant au nom et pour le compte de ………….

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Agissant au nom et pour le compte de ……………. Agissant au nom et pour le compte de …………….

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Bulletin officiel n° du 25 chaabane ()

B — Pour les personnes morales. Composition et travaux du jury voir articles à Decrft du Jury de la consultation art. Inscrit au registre du commerce de dwcret. Inscrit au registre du commerce de …….

Ordre national des architectes Conseil régional — FES. Ouvert au nom de.

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Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Jury du Concours art. Le jury comprend en plus des membres cités plus haut: Consultation architecturale négociée art.

Dossier du concours architectural art. Journal à diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins.

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Composition du jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art. Adresse du 2.12.3449 social de la société: Jury du Concours art.

Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte.

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B — Partie réservée au concurrent.