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Sauf en cas de circulation du véhicule à l’étranger, la carte verte est considérée comme une preuve d’assurance [ 7 ]. Fermer Chasse et pêche Chasse Pêche Armes.

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Voir tous les sujets « Sujet officiel ». Mentions du certificat Il doit indiquer: Votre abonnement a bien été pris en compte.

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Ce document est très important car il constitue une présomption d’assurance. Le certificat doit toujours être affiché, même si le véhicule est en stationnement ou remisé. Tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré avec, au minimum, la garantie responsabilité civile.

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Assruance responsabilité civile Macif: Il faut prendre une bonne qualité! Accident porte ouvert et handicapé.

Perte du certificat ou de l’attestation d’assurance –

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Article à valeur informative non contractuelle. Faut-il encore acheter un diesel en occasion? Le plus récent Le plus ancien.

Vous serez alerté e par courriel à chaque mise à jour significative de la page Attestation et certificat d’assurance. Écrit par Aurélie Pagny.

Carte verte (automobile) — Wikipédia

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Prime à la conversion et page Message cité 2 fois. Il constitue une présomption d’assurance sans toutefois être une preuve absolue de garantie et peut être consulté par la police ou la gendarmerie lors d’un contrôle routier.